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Présentation du site maisondelacompassion.fr

Le site maisondelacompassion.fr est la propriété de Maison de la Compassion, SARL , nom commercial : Maison de la Compassion, immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Rouen, sous le numéro 750 411 050, dont le siège est situé :

28 rue de Crosne
76000 ROUEN
T. 02 35 89 67 62

La Directrice de la Publication du site maisondelacompassion.fr est Mme Corinne Level en qualité de directrice de la Maison de la Compassion.

La Directrice de la Rédaction du site maisondelacompassion.fr est Mme Corinne Level en qualité de directrice de la Maison de la Compassion.

Le Webmestre du site maisondelacompassion.fr est Mme Corinne Level en qualité de directrice de la Maison de la Compassion.

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Z.A. Horizon 2000
Immeuble Mach 6
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76420 Bihorel-les-Rouen.

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Informations contenues dans le site

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Respect de la législation

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Toutes les informations ou documents contenus dans le site maisondelacompassion.fr ainsi que tous les éléments créés pour le site sont soit la propriété de Maison de la Compassion soit font l'objet d'un droit d'utilisation, d'exploitation et de reproduction. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d'auteur. Par conséquent, aucune licence, ni aucun autre droit sauf celui de consulter les informations, n'est conféré à quiconque au regard des droits de la propriété intellectuelle.

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Modification de la notice légale

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Droit applicable en cas de litige

Le droit applicable est le droit français.

Attribution de juridiction

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d'Appel de Rouen (France).